Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGNOBAG
Monsieur PASCAL Christian

Numéro de dépôt :
3091676
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011

Présentation de la marque DIAGNOBAG

Déposée le 27 mars 2001 par monsieur PASCAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGNOBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est monsieur PASCAL Christian domicilié(e) 19 rue de la Fontaine, 95270 SEUGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque DIAGNOBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGNOBAG est expirée depuis le 27 mars 2011.

PASCAL Christian a également déposé les autres marques suivantes : BERGICIEL , THERMO SYNERGIE , DIAGNOBOX , NUCLEOPACK , DIAGNOPACK , B I O T A I N E R , NUCLEOBOX , LES LAPINS DU TRIEVES , CRISTALDANSE , SECURIPACK


Monsieur PASCAL Christian - 19 rue de la Fontaine, 95270 SEUGY - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Papier et carton d'emballage, matières plastiques pour l'emballage, films plastiques pour l'emballage. Sacs étanches en matières plastiques. Caisses en bois, carton, ma tières plastiques pour l'emballage. Matières de rembourrage pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.